Exemple de garde partagée

Dans le cas d'une garde partagée, Patrick et Michelle doivent prendre en compte :

1. le montant prévu dans la table pour chacun d'eux;
2. les coûts plus élevés associés à la garde partagée;
3. leur situation, leurs ressources et leurs besoins, de même que ceux de leurs enfants.

Patrick et Michelle ont déjà convenu de calculer la pension alimentaire pour enfants en se basant sur les tables de pension alimentaire pour trois enfants. Ils consultent les tables pour trouver le montant mensuel que chacun verserait si l'autre parent avait la garde dite traditionnelle des enfants. À 40 000 $, Patrick doit verser à Michelle 757 $ par mois. À 50 000 $, Michelle doit verser à Patrick 926 $ par mois. Les parents soustraient le montant de la pension alimentaire que Patrick verserait (757 $), du montant de la pension alimentaire que Michelle verserait (926 $). Michelle verserait donc à Patrick la différence de 169 $.

Montant mensuel de Michelle: 926 $

Montant mensuel de Patrick: 757 $

926 $ - 757 $ = 169 $

Patrick et Michelle prennent aussi en compte les dépenses que chacun prévoit payer pendant les périodes où ils ont la garde des enfants. Patrick paiera plus de dépenses que Michelle. En tenant compte des moyens de Michelle, ils conviennent qu'il est raisonnable et équitable qu'elle verse un montant additionnel de pension alimentaire pour enfants et décident que Michelle versera à Patrick 225 $ par mois.

Cet exemple montre une façon d'utiliser les deux montants prévus dans la table. Michelle et Patrick pourraient aussi utiliser une autre méthode qui leur convient pour déterminer le montant de la pension alimentaire pour enfants.

Exemple de garde exclusive

Patrick et Michelle ont déjà convenu de calculer la pension alimentaire pour enfants en se basant sur les tables de pensions alimentaires pour trois enfants. Deux des enfants vivront avec Patrick. L'autre enfant vivra avec Michelle. Patrick verserait une pension alimentaire pour l'enfant dont Michelle a la garde. Michelle verserait une pension alimentaire pour les deux enfants dont Patrick a la garde. En vertu des lignes directrices, ils calculeraient le montant :

• en déterminant le montant de la pension alimentaire que Patrick devrait verser à Michelle pour l'enfant dont elle a la garde;
• en déterminant le montant de la pension alimentaire que Michelle devrait verser à Patrick pour les deux enfants dont Patrick a la garde;
• en soustrayant le plus petit montant du plus grand.

Patrick et Michelle consultent les tables pour déterminer le montant mensuel que chacun devrait verser. À 40 000 $, Patrick devrait verser 336 $ par mois pour un enfant. Michelle, à 50 000 $, devrait verser 701 $ par mois pour deux enfants. Après avoir soustrait la pension alimentaire que Patrick devrait verser (336 $) de la pension alimentaire que Michelle devrait verser (701 $), Michelle verserait à Patrick une pension alimentaire pour enfants de 365 $ par mois.

Montant mensuel de Michelle: 701 $

Montant mensuel de Patrick: 336 $

701 $ - 336 $ = 365 $

Exemple de garde dite traditionnelle

Patrick aura la garde dite traditionnelle des trois enfants. Patrick et Michelle ont déjà convenu de calculer les pensions alimentaires pour enfants en se servant des tables de pensions alimentaires pour trois enfants. Ils choisissent le montant de la table pour la Nouvelle-Écosse qui, pour trois enfants, serait de 926 $ par mois.