Rapports et recherche
2004

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Vous trouverez des rapports de recherche portant sur d'autres questions liées à la famille et aux enfants sur le site Web de la Division de la recherche et de la statistique.

Ententes de garde partagée : entrevues de parents (Étude pilote) (PDF (363 Ko), Aide PDF) (2004_5F), Rick Gill

Cette étude, commandée par le ministère de la Justice du Canada, examine la faisabilité de recueillir des renseignements sur les ententes parentales à l’échelle nationale. (Août 2004)

Rapport du Comité de suivi du modèle québécois de fixation des pensions alimentaires pour enfants

Ce document présente les activités et les recommandations du Comité de suivi du modèle québécois de fixation des pensions alimentaires pour enfants. Il a été publié par le ministère de la Justice du Québec. La version originale et officielle (en français) est disponible en format PDF sur le site Web du ministère de la Justice du Québec. (Juillet 2004)

Évaluation du projet pilote de liaison du programme d'exécution des ordonnances alimentaires de la Colombie-Britannique (PDF (416 Ko)) (2004-FCY-4F), Focus Consultants

Ce rapport présente les conclusions de l’évaluation du Projet pilote de liaison (PPL) du Programme d’exécution des ordonnances alimentaires (PEOA) de la Colombie-Britannique. Le projet pilote comporte trois grands volets de sensibilisation et de liaison et d’exécution conçus pour les débiteurs et les bénéficiaires de pensions alimentaires. (Juillet 2004)

Les programmes de participation et de soutien à l'intention des enfants dont les parents se séparent ou divorcent (PDF (511 Ko), Aide PDF) (2004-FCY-2F), Pauline O'Connor

L'auteure de ce rapport aborde séparément les programmes « d’adaptation » et « de participation » et décrit les liens qui les unissent. (Mai 2004)

Séparation et divorce très conflictuels : options à examiner (PDF (436 Ko), Aide PDF) (2004_1F), Glenn A. Gilmour

Ce document de travail porte sur la question des divorces très conflictuels dans l’optique des propositions de réforme faites par le Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants dans son rapport de 1998 et de la réponse du gouvernement fédéral à ce rapport. (Avril 2004)

Les ententes relatives à la garde des enfants : caractéristiques et répercussions (PDF (318 Ko), Aide PDF) (2004_3F) par Sharon Moyer

Ce document décrit l’état des connaissances des facteurs qui ont une incidence sur les ententes relatives à la garde des enfants, les caractéristiques des différentes ententes existantes et leurs répercussions, pour les parents et les enfants, notamment en ce qui concerne la garde partagée. (Mars 2004)

Rapport de recherche sur le droit de la famille au Nunavut (PDF (592 Ko), Aide PDF) (2003_3F), Kelly Gallagher-Mackay

Résumé -- version Inuktitut (Disponible seulement en version PDF (106 Ko), Aide PDF)

De manière générale, les objectifs de cette recherche étaient de : rassembler des données sur des questions liées au droit de la famille, comme l'adoption, le divorce, la séparation, l'utilisation des services; recueillir des témoignages sur la façon dont les familles du Nunavut, en particulier au sein de la population inuite, gèrent et traitent les questions de droit de la famille au niveau des collectivités; mieux comprendre les problèmes d'accès aux services de droit de la famille et, aussi, améliorer les communications pour sensibiliser la population au droit de la famille, aux droits découlant du droit de la famille et aux services juridiques connexes offerts au Nunavut. (Mars 2004)

Incidence des changements familiaux, de la situation d’emploi et du revenu des parents sur le bien-être économique des enfants : perspective longitudinale : Analyse de l’Enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes (PDF (247 Ko), Aide PDF) (2003-FCY-2F), Heather Juby, Céline Le Bourdais et Nicole Marcil-Gratton

Ce rapport, commandé par le ministère de la Justice du Canada poursuit l’analyse des données tirées de la partie « Antécédents relatifs à la famille et à la garde légale des enfants » de l’Enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes (ELNEJ). (Mars 2004)

Gérer les difficultés de contact : une approche axée sur l’enfant (PDF (403 Ko), Aide PDF) (2003-FCY-5F), Rhonda Freeman et Gary Freeman

À partir des résultats d’un examen de la documentation et de consultations auprès d’informateurs clés au Canada et à l’étranger, les auteurs ont formulé plusieurs questions cruciales entourant les difficultés de contact. Ce document décrit en quoi les contacts sont utiles aux enfants, les facteurs qui ont une incidence sur les contacts, l’expérience de ceux-ci par les enfants, la prévalence des difficultés et les variables des éléments qui sapent ou entravent les relations enfant-parents. (Février 2004)

Enquête sur les ordonnances de pensions alimentaires pour enfants : analyse des données de la phase 2 recueillies jusqu’au 31 janvier 2002 (PDF (1834 Ko)) (2003-FCY-4F ), Lorne D. Bertrand, Ph.D., Joseph P. Hornick, Ph.D., Joanne J. Paetsch, B.A., Institut canadien de recherche sur le droit et la famille, et Nicholas Bala, LL.M. Faculté de droit, Université Queen’s

Ce rapport présente les résultats de l’analyse des données recueillies au cours de la phase 2 de l’Enquête sur les ordonnances de pensions alimentaires pour enfants, qui a commencé à l’automne 1998 et pris fin le 31 janvier 2002. (Mars 2004)

Recherche sur l’observation des ordonnances de pensions alimentaires pour enfants et des ententes à cet effet à l’Île-du-Prince-Édouard (PDF (403 Ko)) (2003-FCY-1F), Alderson-Gill & Associates Consulting Inc.

Ce projet de recherche consistait en une analyse de l’observation des ordonnances à l’Île-du-Prince-Édouard et en un projet pilote pour aider à évaluer les méthodes permettant d’étudier l’observation des ordonnances alimentaires pour enfants dans d’autres provinces. (Janvier 2004)