Échantillon de clauses pour un plan parental

Vous pourriez souhaiter que votre plan parental commence par des énoncés d’ordre général, qui établissent les grandes lignes que vous et l’autre parent convenez d’observer.

Les besoins des enfants évoluent au fil du temps, surtout lorsqu’ils traversent divers stades de développement. Il serait bon de reconnaître que vous devrez peut-être mettre à jour votre plan parental lorsque vos enfants seront plus âgés. La dernière clause présentée plus loin traite de cet aspect.

Voici des énoncés que vous pourriez inclure dans votre plan parental.

Responsabilités à l’égard de nos enfants

Responsabilités l’un envers l’autre

Révision du plan parental

Vous et l’autre parent devez décider de la façon dont vous prendrez les décisions importantes qui concernent vos enfants. Voici des exemples de décisions importantes :

• choix d’école;
• décisions concernant les soins médicaux;
• participation régulière à un service religieux.

Vous et l’autre parent pourriez décider de prendre ces décisions en commun, d’en laisser le soin à un seul parent ou de répartir les décisions à prendre entre vous deux.

En revanche, les décisions quotidiennes et les décisions d’urgence sont habituellement prises par le parent chez lequel l’enfant se trouve à ce moment-là.

La Loi sur le divorce fédérale prévoit certaines règles au sujet des arrangements parentaux pour les parents qui divorcent. Les provinces et les territoires ont généralement des règles semblables qui s’appliquent aux parents non mariés et aux parents mariés qui se séparent, mais qui ne divorcent pas.

Dans la présente section, vous trouverez des énoncés au sujet des décisions parentales qui suivent les règles prévues par la Loi sur le divorce fédérale, qui s’appliquent aux parents qui divorcent. Si vous ne divorcez pas, mais que vous utilisez quand même cet outil, vous trouverez de l’information sur les arrangements parentaux dans les lois en matière de justice familiale qui s’appliquent dans votre province ou territoire. Au Québec, par exemple, les parents se partagent l’autorité parentale, ce qui comprend les décisions importantes comme les soins de santé, l’éducation et la religion. Les parents peuvent décider entre eux de la manière dont ils exerceront cette autorité parentale.

Décisions importantes concernant les enfants

Décisions quotidiennes

Décisions d’urgence

Le calendrier parental que vous établissez dépendra du meilleur intérêt de vos enfants. Vous trouverez ci-dessous un certain nombre d’exemples qui s’appliquent à des enfants d’âge scolaire, mais d’autres horaires pourraient mieux convenir à votre situation. De plus, il est important de tenir compte des aspects pratiques lorsque vous fixez le calendrier qui convient le mieux à votre enfant. Par exemple, les horaires de travail, le transport et la distance entre les résidences des deux parents auront probablement une influence sur le calendrier parental.

Il n’est pas nécessaire d’utiliser des termes particuliers, comme « garde », « accès », « temps parental », « calendrier parental » ou « horaire de résidence ». Choisissez les termes qui vous conviennent le mieux. Visez la clarté.

Parfois, dans les ententes ou les ordonnances, vous trouverez des termes comme temps « raisonnable » ou « généreux » avec un enfant. Cela permet aux parents de décider du calendrier parental de façon continue. Cela peut bien fonctionner dans certains cas, mais causer des conflits dans d’autres cas. Les choses seront plus claires pour chacun si vous établissez un calendrier détaillé. Cependant, si votre situation change et que le calendrier ne fonctionne plus, vous devrez changer votre entente ou votre ordonnance. Déterminez quelle approche fonctionnera le mieux pour vous.

Les exemples qui suivent contiennent des détails sur le moment où un parent doit déposer ou passer prendre les enfants chez l’autre parent. Déterminez si vous avez besoin d’avoir autant de détails dans votre plan.

Rappelez-vous aussi que pour répondre aux besoins de vos enfants, vous devrez parfois faire preuve de souplesse à propos du calendrier. Par exemple, vous pourriez avoir à reporter le temps prévu chez un parent s’il y a un tournoi à l’extérieur de la ville alors que l’enfant réside chez ce parent, mais que c’est l’autre parent qui est responsable d’amener l’enfant à cette activité et de le ramener.

Calendrier parental régulier

Voici quelques options pour vous aider à créer un calendrier parental pour des enfants d’âge scolaire. Vous pourrez choisir l’option que vous préférez après avoir lu tous les exemples présentés ci-après.

1. Semaines en alternance

Les enfants alternent chaque semaine entre les résidences du parent A et du parent B. Si les enfants résident chez le parent A durant une semaine, le parent A prend les enfants le lundi après l’école et les y dépose le lundi matin suivant. Le parent B fera la même chose.

2. Semaine divisée (rotation 2-2-5)

Ce calendrier prévoit une garde en rotation, c’est-à-dire que les enfants résident deux jours consécutifs chez chacun des parents, puis cinq jours consécutifs chez chacun des parents. Les enfants résident :

1. chez le parent A du lundi après l’école jusqu’au mercredi matin avant l’école;
2. chez le parent B du mercredi après l’école jusqu’au vendredi avant l’école;
3. chez le parent A du vendredi après l’école jusqu’au mercredi matin suivant avant l’école;
4. chez le parent B du mercredi après l’école jusqu’au lundi matin suivant avant l’école.

3. Deux semaines divisées (rotation 2-2-3-2-2-3)

Cet horaire prévoit une garde en rotation sur une période de deux semaines. Chaque semaine, les enfants résident deux jours consécutifs chez un parent et deux jours consécutifs chez l’autre parent, puis trois jours consécutifs chez le premier parent. Les enfants résident :

1. chez le parent A du dimanche à 18 h jusqu’au mardi avant l’école;
2. chez le parent B du mardi après l’école jusqu’au jeudi avant l’école;
3. chez le parent A du jeudi après l’école jusqu’à 18 h le dimanche de la deuxième semaine;
4. chez le parent B de 18 h le dimanche de la deuxième semaine jusqu’au mardi avant l’école;
5. chez le parent A du mardi après l’école jusqu’au jeudi avant l’école;
6. chez le parent B du jeudi après l’école jusqu’à 18 h le dimanche suivant.

4. Résidence principale chez l’un des parents

Les enfants résident principalement chez le parent A. Les enfants résident chez le parent B le mardi après l’école jusqu’à 20 h et le jeudi après l’école jusqu’à 20 h. Les enfants résident aussi chez le parent B une fin de semaine sur deux, soit du vendredi après l’école jusqu’au lundi matin. Le parent B prend les enfants à l’école les mardis et les jeudis, et le parent A passe les prendre à la résidence du parent B à 20 h ces jours-là. Durant les fins de semaine où les enfants résident chez le parent B, le parent B prend les enfants à l’école le vendredi et les dépose à l’école le lundi.

OU

Les enfants résident principalement chez le parent A. Les enfants résident chez le parent B le mercredi après l’école jusqu’à 19 h, et une fin de semaine sur deux, soit le vendredi après l’école jusqu’au lundi matin. Le parent B prend les enfants à l’école le mercredi et les dépose à la résidence du parent A à 19 h. Durant les fins de semaine où les enfants résident chez le parent B, le parent B prend les enfants à l’école le vendredi et les dépose à l’école le lundi matin.

OU

Le parent B passe du temps en compagnie des enfants de 14 h à 16 h un samedi sur deux, sous la supervision de [insérer le nom]. Les enfants résident le reste du temps chez le parent A.

Choisissez l’un des calendriers parentaux suivants en vous basant sur les exemples fournis ci-dessus

Prendre les enfants à l’école

Personnes autorisées à prendre et à déposer les enfants

Parfois, vous ou l’autre parent pourriez ne pas être en mesure de prendre les enfants ou de les déposer comme prévu. Vous pourriez alors prendre des dispositions pour qu’une autre personne s’en occupe. Dans la plupart des cas, cela ne posera pas problème. Il se peut par contre que l’un d’entre vous ait des préoccupations à ce sujet. Il serait bon d’en discuter et de décider de la manière de régler la question.

Vacances, congés fériés et journées spéciales

Il est important de déterminer comment le calendrier régulier changera lorsqu’il y a un congé férié ou une journée spéciale. Il pourrait être bon de demander aux enfants comment ils veulent célébrer les congés ou les journées spéciales.

Vous trouverez ci-dessous la liste des congés fériés les plus courants. Si vous ou l’autre parent célébrez d’autres fêtes religieuses ou culturelles, ou s’il y a d’autres congés là où vous résidez, il pourrait être bon de les inclure dans votre plan parental.

Pour faciliter le plus possible la transition de vos enfants entre vous et l’autre parent, vous pourriez établir l’horaire des vacances et des congés en fonction des congés prévus dans l’année, surtout durant l’année scolaire. Par exemple, il pourrait être raisonnable de prévoir des vacances chez l’un des parents au début ou à la fin des vacances d’été.

Anniversaires des enfants

Anniversaires des parents, fête des Mères, fête des Pères

Relâche du printemps

Noël

Pâques

Action de grâces

Fête de la Reine

Vacances d’été

Halloween

Activités parascolaires

Ce n’est généralement pas une bonne idée qu’un parent organise des activités parascolaires durant la période où l’enfant réside chez l’autre parent sans le consentement de ce dernier, étant donné que cela réduit le temps passé avec les enfants.

Téléphone et autres types de communication

S’il est possible que les communications entraînent un conflit, il peut être important d’établir des règles au sujet des communications avec un des parents pendant que les enfants résident chez l’autre parent. Quand les règles ne sont pas claires, cela peut causer des malentendus, et un parent peut croire que l’autre « interfère » dans le temps que les enfants passent chez lui. Vous trouverez ci-dessous des exemples de diverses manières de procéder.

Vous devez décider si les communications téléphoniques ou autres types de communication peuvent répondre aux besoins de vos enfants et en déterminer la quantité. Par exemple, certains enfants qui se sentent bien quand ils sont chez un parent peuvent se troubler s’ils entendent la voix de l’autre parent au téléphone. Pour d’autres enfants, cela ne pose pas de problème. Pensez à ce qui conviendra le mieux à vos enfants.

Vous pouvez parler à vos enfants au sujet de la manière dont ils veulent communiquer avec vous. Préfèrent-ils vous parler au téléphone, envoyer des textos, correspondre par courriel ou communiquer par appels vidéo (p. ex., Skype) ou d’autres formes « virtuelles » de communication?

Il est important de vous rappeler que le moyen de communication que vos enfants peuvent utiliser dépend de plusieurs facteurs, notamment leur âge et leur stade de développement. Par exemple, les jeunes enfants peuvent éprouver de la difficulté à avoir une conservation au téléphone.

Faire garder les enfants

Certains parents prévoient une option selon laquelle l’autre parent constitue le premier choix en ce qui concerne la garde des enfants, de sorte qu’un parent puisse appeler l’autre parent avant de prendre des dispositions pour faire garder les enfants. Dans d’autres cas, ce genre de dispositions peut créer des conflits entre les parents. Décidez si vous souhaitez inclure cette option dans votre plan parental.

Temps passé en compagnie d’autres personnes

La plupart du temps, les enfants entretiennent une relation avec d’autres personnes dans leur vie et ils passent du temps avec elles, comme les grands-parents ou d’autres membres de leur famille élargie, pendant qu’ils résident chez leurs parents. Parfois, les parents choisissent d’inscrire une clause dans le plan parental qui prévoit les contacts entre les enfants et une autre personne. Par exemple, si une personne s’occupe beaucoup des enfants, il est important que les enfants conservent cette relation grâce à des visites régulières. Lorsque vous songez à établir ce type de disposition, il est important de tenir compte de l’horaire global des enfants et de leur participation à d’autres activités.

Il est important d’établir des règles de base au sujet des renseignements que vous vous échangerez à propos de vos enfants. Il est également bon de décider de la manière dont vous discuterez des questions qui se poseront de temps à autre au sujet de votre rôle parental. Une bonne communication est essentielle à une bonne relation coparentale.

Renseignements au sujet des enfants

Participation aux rencontres parents-enseignants

Participation aux activités des enfants

Communications au sujet des enfants

Échange de coordonnées

Vous devrez prendre un grand nombre d’autres décisions concernant vos enfants, notamment :

• qui achète les vêtements, le matériel de sport et les jouets des enfants;
• si ces articles sont laissés dans une résidence ou s’ils sont emmenés d’une résidence à l’autre;
• qui amène les enfants aux divers rendez-vous.

Un grand nombre de parents traitent de ces questions de manière courante et officieuse. Si vous croyez toutefois que cela pourrait créer des conflits entre vous et l’autre parent, il serait bon d’établir une marche à suivre claire dans votre plan parental.

Rendez-vous médicaux

Rendez-vous chez le dentiste

Effets personnels des enfants

Les enfants ont parfois des vêtements ou des jouets préférés qu’ils aiment avoir en leur possession, peu importe où ils résident, même s’il s’agit de cadeaux offerts par l’un des deux parents. Si cela risque de créer des conflits entre les parents, il peut être important de préciser les endroits où les enfants peuvent apporter leurs effets.

Documents

Vous possédez probablement des documents importants qui concernent vos enfants, comme des cartes d’assurance-maladie, des cartes d’assurance sociale, des actes de naissance et des passeports. Il est important de décider où ces documents seront conservés. Un exemple de clause est donné ci-dessous.

Vacances

Quand un parent envisage de voyager avec les enfants, surtout s’il s’agit d’un endroit éloigné, il est important d’aviser l’autre parent afin qu’il sache

• où se trouvent les enfants;
• comment communiquer avec eux pendant leur absence;
• quand ils reviendront.

Le gouvernement du Canada recommande aussi fortement que les enfants qui voyagent à l’étranger aient en leur possession une lettre de consentement prouvant qu’ils ont la permission de voyager de chaque personne légalement habilitée à prendre des décisions importantes en leur nom, si cette personne n’accompagne pas les enfants pendant le voyage. Vous pourriez vouloir ajouter une disposition dans votre plan parental qui traite des lettres de consentement. Vous voudrez peut-être aussi utiliser la lettre de consentement recommandée pour les enfants voyageant à l’étranger.

Passeports

Quand les parents sont séparés ou divorcés, les fonctionnaires de Passeport Canada ont des règles précises quant au parent qui doit signer les demandes de passeport. Ils examinent de près les ententes et les ordonnances du tribunal pour s’assurer que le parent qui présentent la demande a le droit de le faire et qu’il n’y a pas de restrictions concernant les voyages. Vous pouvez éviter des retards dans l’obtention d’un passeport pour vos enfants si vous ajoutez une clause désignant le parent qui doit autoriser la demande de passeport.

À noter que pour les deuxième et troisième options ci-dessous, les fonctionnaires de Passeport Canada ne délivreront les passeports à un parent que si les enfants résident chez ce parent la plupart du temps.

Restrictions concernant les voyages

Parfois, un parent peut être inquiet s’il laisse les enfants quitter la province ou le pays. Par exemple, il peut craindre que l’autre parent enlève les enfants. Si vous avez de telles craintes, il est très important de consulter un avocat spécialisé en droit de la famille pour vous assurer que votre plan parental protège vos enfants.

Vous devez noter que le fait d’imposer une restriction sur les voyages de vos enfants peut avoir des répercussions sur les demandes de passeports. Si votre plan parental prévoit que les enfants ne peuvent pas sortir d’une province ou d’un territoire donné (option 1 ci-dessous), Passeport Canada ne délivrera pas de passeport. Il vous faudrait alors conclure une autre entente ou obtenir une ordonnance du tribunal pour permettre aux enfants de voyager. Si vous et l’autre parent décidez que les enfants ne peuvent pas sortir d’un territoire sans le consentement des deux parents (option 2 ci-dessous), vous devez tous les deux signer la demande de passeport. Autrement, les fonctionnaires de Passeport Canada ne délivreront pas de passeport.

Déménagements locaux

Si vous ou l’autre parent déménage à une courte distance, il est important d’en informer l’autre parent parce cela peut avoir une incidence sur votre arrangement parental. Par exemple, l’autre parent doit savoir où il doit passer prendre et déposer les enfants. Cette information peut également être transmise aux membres de la famille élargie. Votre plan parental peut comprendre des dispositions vous obligeant, vous et l’autre parent, à échanger vos adresses.

Déménagements à l’extérieur de la région

Déménager à une distance considérable peut avoir des répercussions importantes sur les enfants et leur relation avec leurs parents. Il est important de réfléchir à la manière dont vous voulez aborder la situation dans votre plan parental, même si vous ne prévoyez pas que l’un ou l’autre des parents déménagera à l’extérieur.

Il importe de savoir que la législation en vigueur dans votre province ou territoire de résidence peut contenir des règles précises régissant les déménagements à l’extérieur lorsque des enfants sont en cause. Si vous établissez un plan parental en vertu d’une loi provinciale ou territoriale, vous devez vous assurer qu’il est conforme à ces règles. Ainsi, si vous habitez en Colombie-Britannique, sachez que la Family Law Act exige des parents qu’ils répondent à certaines conditions.

Coûts supplémentaires en raison de la distance

Quand un parent déménage avec les enfants, l’autre parent doit parfois débourser des frais considérables pour passer du temps avec eux. Par exemple, un parent peut avoir à acheter des billets d’avion et réserver des chambres d’hôtel. Pour vous aider tous les deux à passer du temps avec vos enfants, vous pourriez inclure dans votre plan parental des dispositions au sujet de ces coûts. En voici des exemples :

Un plan parental peut être un outil important pour réduire le nombre de conflits futurs. Toutefois, il se peut que des situations imprévues se présentent et aient une incidence sur votre plan parental. Il est possible aussi que vous et l’autre parent n’arriviez pas à vous entendre sur la manière de régler des problèmes. De plus, si le plan parental prévoit que vous devez prendre des décisions en commun, il se peut que vous ne soyez pas toujours d’accord au sujet des décisions à prendre.

Il est important d’ajouter dans votre plan parental une disposition qui précise la manière dont vous réglerez les différends. Par exemple, vous pourriez décider que, avant de passer devant un juge, vous utiliserez un autre mode de règlement des différends. Vous trouverez un exemple ci-dessous. Cet exemple traite de médiation, mais il se peut que vous vouliez utiliser d’autres modes de règlement, comme le droit collaboratif, la coordination parentale ou l’arbitrage (si ce service existe dans votre province ou votre territoire). Vous pourriez aussi déterminer le partage des frais liés au règlement des différends entre vous deux.

Coûts

Il peut arriver que vous deviez modifier votre plan parental. N’oubliez pas que si vous songez à faire des changements, il est toujours préférable de discuter des questions et de montrer une version provisoire de votre plan parental modifié à un avocat avant de le signer, pour vous assurer de bien comprendre vos droits et vos obligations. Cela est particulièrement important si les modalités de votre plan parental forment une entente officielle ou si elles sont intégrées à une ordonnance du tribunal, car ces documents doivent être mis à jour.

Première révision du plan parental

Pour vous assurer d’avoir un plan parental qui répond aux besoins de vos enfants et qui est pratique pour vous et l’autre parent, vous pourriez y ajouter une disposition concernant une première révision. Une date serait fixée pour que vous vous rencontriez et discutiez du plan parental et de son fonctionnement. Si vous décidez que des changements doivent y être apportés, vous pourriez en discuter lors de cette rencontre. Si vous voulez intégrer une disposition concernant une première révision, il est important de prévoir suffisamment de temps pour mettre d’abord le plan parental à l’essai. Par exemple, vous pourriez décider de vous rencontrer après deux mois.

Les congés prévus durant l’année constituent souvent de bons moments pour commencer de nouveaux arrangements ou y mettre fin, notamment la fin de l’année scolaire, la fin de l’été ou les congés scolaires importants.

Note : Si vous décidez d’ajouter une disposition concernant une première révision dans votre plan parental, mais que pour une raison ou une autre, l’arrangement parental ne fonctionne pas et que vous devez vous adresser aux tribunaux, le juge pourrait hésiter à modifier un arrangement parental « en période d’essai » qui est, selon lui, dans le meilleur intérêt de vos enfants. Les tribunaux se préoccupent de la stabilité des enfants et ils changeront les arrangements parentaux seulement s’il y a une bonne raison de le faire et que c’est dans le meilleur intérêt des enfants.

Rencontres régulières entre les parents

Les enfants ont besoin de choses différentes selon leur âge et leur stade de développement, et leurs horaires changeront au fur et à mesure qu’ils grandiront. Cela vaut particulièrement lorsque vos enfants participeront à un plus grand nombre d’activités. Plus les enfants sont jeunes au moment de la séparation ou du divorce, plus vous pouvez vous attendre à ce que leurs besoins évoluent au fil du temps. Vous devrez peut-être adapter votre plan parental. Déterminez si votre plan parental devrait contenir une disposition selon laquelle vous et l’autre parent devez vous rencontrer régulièrement pour discuter du plan parental et déterminer s’il convient aux enfants.

Changements imprévus

Des changements que vous n’aviez pas prévus au moment de rédiger votre plan parental peuvent survenir dans votre vie. Même si vous décidez de tenir une rencontre annuelle avec l’autre parent, des problèmes peuvent se poser entre les rencontres. Par exemple, si l’un de vous a un nouvel horaire de travail, il faudra peut-être modifier le plan parental. Il serait bon de décider de la manière d’aborder ce genre de changements.